Xavier Delvart

De: DELVART (Xavier)
contrôleur général de 1re classe
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe I
date_debut="2023-01-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048348108(source JORF)
détachement
05 Novembre 202305/11/2023
De: DELVART Xavier
membre du corps du contrôle général économique et financier
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047980767(source JORF)
intégration
20 Août 202320/08/2023
De: Xavier DELVART
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
date_debut="2022-01-01"
JORFTEXT000045538474(source JORF)
nomination
10 Avril 202210/04/2022
De: Xavier DELVART
contrôleur général de 2e classe
Objet:
à la mission « Ecologie et développement durable » du contrôle général économique et financier
Groupe:
Mission « Ecologie et développement durable » du contrôle général économique et financier
date_debut="2020-05-01"
boe_20200004_0000_p000(source BOAC)
affectation
05 Avril 202005/04/2020
De: Xavier DELVART
contrôleur général de 2e classe
Objet:
à la mission « Ecologie et développement durable » du contrôle général économique et financier
Groupe:
Mission « Ecologie et développement durable » du contrôle général économique et financier
date_debut="2020-05-01"
boe_20200004_0000_0024(source BOAC)
affectation
05 Avril 202005/04/2020
De: Xavier Delvart
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur général économique et financier de 2e classe
JORFTEXT000032855399(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Delvart (Xavier)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'INTERFON-
Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
JORFTEXT000018873334(source JORF)
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Xavier Delvart
Objet:
membres de la mission de contrôle économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises aidées
Groupe:
Mission de contrôle économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises aidées
JORFTEXT000000443784(source JORF)
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Delvart (Xavier)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'Interfon-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Delvart (Xavier)
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-04-28"
JORFTEXT000000234502(source JORF)
affectation
01 Janvier 200301/01/2003
De: Delvart (Xavier)
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-28"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000415828(source JORF)
radiation
14 Décembre 200214/12/2002
De: Delvart (Xavier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2002-04-28"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000226865(source JORF)
intégration
08 Novembre 200208/11/2002
De: Xavier Delvart
2e échelon, avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000225208(source JORF)
promotion
14 Septembre 200114/09/2001
De: Xavier Delvart
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
JORFTEXT000000406186(source JORF)
promotion
30 Août 200130/08/2001
De: Delvart (Xavier)
1er échelon, avec ancienneté du
1er juin 1996
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe, dans les conditions
Au ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000550348(source JORF)
promotion
25 Octobre 199625/10/1996
De: Delvart (Xavier)
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
JORFTEXT000000550162(source JORF)
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Delvart (Xavier)
Objet:
administrateurs de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1992-06-01"
JORFTEXT000000359641(source JORF)
nomination
23 Juillet 199223/07/1992